Marque enregistrée - Marque en vigueur

Alliance Rubis
Chermont, EARL

Numéro de dépôt :
4279790
Date de dépôt :
14/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2026
Alliance Rubis de Chermont

Présentation de la marque Alliance Rubis

Déposée par voie électronique le 14 juin 2016 par Chermont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Alliance Rubis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est Chermont, EARL domicilié(e) 2 rue des gouttes d'or - 51190 - Oger - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL CHERMONT, M. Laurent Klepka domicilié(e) 2 rue des gouttes d'or - 51190 - Oger - France.

La marque Alliance Rubis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alliance Rubis arrivera à expiration en date du 14 juin 2026.

Chermont a également déposé les autres marques suivantes : KLEPKA-SAUSSE , Préam'bulle , Comte de Chermont


Chermont, EARL - 2 rue des gouttes d'or - 51190 - Oger - France


EARL CHERMONT, M. Laurent Klepka - 2 rue des gouttes d'or - 51190 - Oger - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.