Alliance Rubis
Présentation de la marque Alliance Rubis
Déposée par voie électronique le 14 juin 2016 par Chermont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Alliance Rubis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Alliance Rubis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279790.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alliance Rubis arrivera à expiration en date du 14 juin 2026.
Chermont a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27
Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40